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J’accède à ma parcelle par une servitude de passage : cette servitude peut-elle bénéficier à un terrain que je souhaite détacher?
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Je souhaite détacher un morceau de terrain, mais les réseaux de ma maison passent sur la partie du terrain qui sera cédée, comment faire ?
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La vue, le jour et les ouvertures : ce que dit le Code civil
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Je souhaite modifier une fenêtre qui fait l’objet d’une servitude
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Quelles différences entre un jour et des briques de verre ?
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Desservir un lot à bâtir : la servitude de passage et la servitude de tréfonds
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Faire entrer la lumière naturelle dans une construction : ai-je le droit d’installer des briques de verre en limite de propriété ?
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Voir et être vu : tout comprendre aux servitudes de vue et de jour
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Comment mettre fin à une servitude de droit privé ?
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Comment créer une servitude de droit privé ?
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Qu’est-ce qu’une servitude de droit privé ?