Patterns

2 min
Intensification stratégique

Domaine public, domaine privé : comment bien les distinguer et les circonscrire ?
2 min
Densification douce

Locaux vélo : les débats autour de la nouvelle réglementation
3 min
Densification douce

Et si on laissait nos rues respirer, onduler, vivre ?
14 min
Densification douce

Une collectivité publique peut-elle contraindre le propriétaire privé d’un immeuble à réaliser des travaux ?
13 min
Densification douce

Servitude de plantation : peut-on contraindre l’acquéreur d’un terrain issus de division à conserver un arbre ?
8 min
Densification douce

Comment choisir qui supporte le passage dans le cadre d’une division parcellaire ?
7 min
Land sparing & land sharing

Plantations en bordure de propriété : quelle est la réglementation applicable ?
2 min
Land sparing & land sharing

Quel est le sort des plantations situées à proximité des limites de propriété issues d’une division parcellaire ?
8 min
Densification douce

Documents d’urbanisme et servitudes de droit privé : quelles sont les différentes réglementations qui peuvent s’appliquer à mon projet de construction ?
15 min
Densification douce

Définir le contenu de la servitude de passage pour bien anticiper les usages
5 min
Densification douce

Travaux de réfection d’une voie grevée de servitude de passage, qui paie ?
3 min
Densification douce

Je souhaite créer une fenêtre qui donne sur une servitude de passage, est-ce possible ?
5 min
Densification douce

Existe-t-il une taille minimale de terrain pour avoir le droit de construire une maison dans ma commune ?
3 min
Densification douce

Je divise et vends un terrain : que dois-je savoir sur les servitudes de droit privé ?
3 min
Densification douce

Comment est-ce possible qu’il existe une fenêtre en limite de ma propriété alors que le Code civil le proscrit ?
2 min
Densification douce

Peut-on clôturer un chemin grevé d’une servitude de passage ?
8 min
Densification douce

Je souhaite construire sur une limite séparative comportant une ouverture voisine
5 min
Densification douce

J’accède à ma parcelle par une servitude de passage : cette servitude peut-elle bénéficier à un terrain que je souhaite détacher?
7 min
Densification douce

Je souhaite détacher un morceau de terrain, mais les réseaux de ma maison passent sur la partie du terrain qui sera cédée, comment faire ?
11 min
Densification douce

La vue, le jour et les ouvertures : ce que dit le Code civil
8 min
Densification douce

Je souhaite modifier une fenêtre qui fait l’objet d’une servitude
2 min
Densification douce

Quelles différences entre un jour et des briques de verre ?
17 min
Densification douce

Desservir un lot à bâtir : la servitude de passage et la servitude de tréfonds
4 min
Densification douce

Faire entrer la lumière naturelle dans une construction : ai-je le droit d’installer des briques de verre en limite de propriété ?
15 min
Densification douce

Voir et être vu : tout comprendre aux servitudes de vue et de jour
9 min
Densification douce

Comment mettre fin à une servitude de droit privé ?
6 min
Densification douce

Comment créer une servitude de droit privé ?
6 min
Densification douce

Des outils pour résorber la vacance du parc de logements
5 min
Croissances & décroissances

Comment réussir à mobiliser toutes les communes d’une intercommunalité sur le sujet de l’amélioration de l’habitat ?
13 min
Densification douce

Qu’est-ce qu’une servitude de droit privé ?
2 min
Urbanisme organique

ANAH et OPAH peuvent-elles aider à la réhabilitation des logements communaux ?
10 min
Croissances & décroissances

Comment bien anticiper le calendrier de mise en place d’une OPAH ou d’une OPAH-RU ?
3 min

Jardiner nos villes pour le climat et la biodiversité : pourquoi les arbres sont-ils nos meilleurs alliés ?
2 min
Densification douce

Comment accompagner un particulier dans sa rénovation pour sourcer les professionnels ?
9 min
Densification douce

Qu’est-ce que le dispositif France Rénov’ disponible à tout moment partout en France pour l’amélioration de l’habitat ?